Publié: Juin 24, 2024 | 07:00 am
Yenny Vega Cardenas, PhD, Avocate et Présidente OIDN

Adopter les Droits de la Nature

Les Droits de la Nature, la jurisprudence de la Terre et le droit écologique peuvent être considérés comme des expressions juridiques décrivant une philosophie du droit qui reconnaît que la Nature a une valeur intrinsèque et devrait se voir accorder une personnalité juridique et des droits. Les changements dans les systèmes juridiques actuels peuvent être effectués par différentes voies, telles que la jurisprudence (tribunaux), les constitutions et les lois (adoptées par les législateurs) ou les résolutions adoptées par les municipalités ou les nations autochotones. 

Par conséquent, la personnalité juridique est l’institution qui définit si une entité ou un être est un sujet de droit. Si nous considérons qu’une entité est un sujet de droit plutôt qu’un objet, il s’ensuit qu’elle possède certains droits explicitement reconnus. Par conséquent, on peut dire que les êtres humains sont dotés de la personnalité juridique, ce qui leur permet d’être reconnus comme sujets de droit. Ces droits sont, par exemple, le droit à la vie, à la santé et à la liberté d’expression. Il convient également de noter que la personnalité juridique a été étendue aux sociétés de personnes, créant ainsi une entité distincte et séparée de ceux qui l’ont créée. Cette institution, société ou entité bénéficie des droits qui lui sont reconnus par la loi.

Droits de la Nature

Jurisprudence de la Terre

Droit Écologique

Récemment, la notion de personnalité juridique a été étendue aux entités naturelles telles que les rivières, les montagnes et même les forêts et les jungles. En conséquence, certains droits inhérents leur ont été accordés, notamment le droit à la préservation, à l’entretien et à la restauration.

En outre, les personnes légales telles que les enfants et les entités (sociétés et éléments naturels) peuvent être représentées devant les tribunaux et pour toute décision susceptible d’affecter leurs droits.

Mère Nature

Reconnaissance

Respect

Par ailleurs, dans l’épistémologie autochtone, il est reconnu par une multitude de cultures ancestrales que la Nature est la Mère, qu’elle est celle qui donne la vie. La Terre Mère (Pachamama) est un sujet vivant, et non un objet, et mérite donc le respect.  De plus, nous, les humains, avons des responsabilités envers elle, ce qui nous amène à développer une relation de réciprocité et de complémentarité. La communauté est donc composée de tous les êtres vivants et des éléments de la nature qui nous entourent. Ainsi, les peuples autochtones, à partir de leurs codes ancestraux, reconnaissent déjà que la Nature et les autres êtres ont un esprit, qu’ils existent et qu’ils méritent d’être respectés. Plus encore, que les lois de la Nature doivent être respectées.

Dans le droit occidental, la personnalité juridique représente ce qui existe et mérite le respect. Par conséquent, la personnalité juridique des entités naturelles est une institution (un canal) qui permet de traduire les connaissances ancestrales en termes juridiques. Cependant, comme nous le font comprendre les peuples autochtones, la personnalité juridique n’est pas accordée ; elle est reconnue, comme ils le font déjà à partir de leurs connaissances ancestrales.

Earth planet surrounded by plants